Les Commissions

Le rôle des Commissions

Les commissions municipales, mises en place lors du Conseil Municipal du 4 avril 2014, sont prioritairement chargées d'étudier les dossiers à soumettre au Conseil Municipal.
Elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur compétence. Les élus y discutent des problèmes concrets des Belmontais (es)  et proposent des solutions. Les décisions sont soumises au vote du Conseil Municipal ou sont prises directement par le Maire, selon les cas.
Le Maire est Président de droit de chacune d'elles.

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Membres titulaires :     Jean-François MARTINE,  Emmanuel BLANC,  Luc PITTNER
Membres suppléants : Catherine BOUVARD,  Florent PRAS,  Clair RENARD

Fonction : Elle est chargée d'ouvrir et de contrôler les offres de prix dans le cadre d'un marché public.

COMMISSION DES FINANCES
Membres : Jean-François MARTINE,  Emmanuel BLANC,  Nadine VIOLLET,  Henri REYNAUD
                      Luc PITTNER,  Clair RENARD

Fonction : Elle est chargée de la programmation budgétaire, des finances, de l'établissement du budget,
et de leur suivi.

COMMISSION FORET
Membres : Emmanuel BLANC,  Eric COUTURIER,  David PORTERET,  Clair RENARD,  Serge MACRE

          Responsables des coupes affouagères
                                Forêt de Belmont : David PORTERET
                                Forêt de Bioléaz : Eric COUTURIER

Fonction : Elle est chargée de gérer le patrimoine forestier de la commune en partenariat avec l’Office National des Fôrets
(O.N.F) ainsi que les coupes affouagères.

COMMISSION AGRICOLE, ENVIRONNEMENT, URBANISME, ASSAINISSEMENT
Membres : Nadine VIOLLET,  Emmanuel BLANC, Luc PITTNER,  Catherine BOUVARD,  Eric COUTURIER,
                     David PORTERET, Henri REYNAUD

Fonction : Elle est chargée de la réflexion et la mise en place d'actions ayant un impact environnemental positif sur le                 territoire, pour s'inscrire dans une démarche de développement durable ainsi que d'étudier tous les problèmes liés à l'urbanisation du village et de l'assainissement

COMMISSION TRAVAUX, SECURITE ET GESTION DU MATERIEL
Membres :  Jean-François MARTINE,  Emmanuel BLANC,  Clair RENARD,  Eric COUTURIER,  Luc PITTNER
                      Florent PRAS,  Serge MACRE

Fonction :  Elle est chargée du suivi des travaux (bâtiments communaux, aménagements de la voirie) ainsi que du matériel
communal.

COMMISSION CULTURELLE ET COMMUNICATION
Membres : Catherine BOUVARD,  Jean-François MARTINE, David PORTERET, Clair RENARD, Zéphir FOURNIER,
                     Françis HINDERSCHIETT

Fonction : Elle est chargée de l'élaboration du Bulletin d'Informations Municipales, du site internet et de toutes les informations ou communications lors de manifestations particulières. Elle assure le relais entre le Conseil Municipal et les associations du village.


COMMISSION GESTION DE LA SALLE POLYVALENTE,  DES EGLISES ET DES CIMETIERES
Membres : Zéphir FOURNIER, Nadine Viollet, Francis HINDERSCHIETT,  Serge MACRE, Martine VENIN

Fonction : Elle est chargée de la gestion de la salle polyvalente, des églises et des cimetières.


COMMISSION SCOLAIRE
Membres :   Jean-François MARTINE,  Nadine VIOLLET, Clair RENARD,  David PORTERET,
                      Françis HINDERSCHIETT

Fonction : Elle restitue les décisions prisent au sein de la Comunauté de Communes dans le cadre de sa compétence scolaire.

COMMISSION DE RECRUTEMENT et GESTION RESSOURCES HUMAINES
Membres :  Jean-François MARTINE,  Emmanuel BLANC,  Luc PITTNER,  Nadine VIOLLET, Serge MACRE,
                     Eric COUTURIER

Fonction :  Elle est chargée des ressources humaines.


LES DÉLÉGATIONS


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VALROMEY

                 Pauline GODET  (Vice-Présidente)
                 Jean-François MARTINE
                 Nadine VIOLLET

SYNDICAT DES EAUX DU BAS-VALROMEY 

Délégués titulaires :   Françis HINDERSCHIETT,  Zephir FOURNIER
Délégués suppléants :  Martine VENIN, Clair RENARD

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'ALBARINE (SIABVA)

Délégués  titulaires :     Emmanuel BLANC, Eric COUTURIER
Délégués suppléants :  Nadine VIOLLET,  Françis HINDERSCHIETT

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L'AIN  (SIEA)

Délégué titulaire :      Jean-François MARTINE
Délégué suppléant :  Clair RENARD

SIVOM DU BAS BUGEY

Délégués titulaires :  Jean-François MARTINE (Membre du bureau), Mr Florent PRAS
Délégués suppléants :  David PORTERET,  Eric COUTURIER

CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU SERAN 

Déléguée : Pauline GODET, Nadine VIOLLET

Représentants de la Commune auprès de la SEMCODA

Assemblée spéciale des communes actionnaires :  Catherine BOUVARD
Assemblées ordinaires ou extraordinaires :               Pauline GODET (suppléant : Francis HINDERSCHIETT)

Représentante de la Commune auprès du SYNDICAT INTERCOMMUNAL AGEDI

Pauline GODET

Nomination d'un correspondant Défense

Clair RENARD